zonage
Recherche
Résultats trouvés: 4
Plan Local d'Urbanisme de Limoges « zonage
(Clics: 656;Site ajouté: Jan 8, 2014, zonage)
Conformément à la loi SRU, Limoges a choisi de faire évoluer son Plan d'occupation des sols en Plan local d'Urbanisme. Suite à l'enquete publique, ce document sera adopté par le Conseil municipal
plan local d urbanisme plu de limoges padd de limoges padd de limoges zonage secteurs
Loi Scellier 2011 toutes les infos sur la loi scellier 2011 « zonage
(Clics: 185;Site ajouté: Feb 13, 2014, zonage)
Loi Scellier 2011: avantages fiscaux, conditions d'éligibilité (zonage, type de bien concerné, plafonds de loyer et de ressources), questions-réponses
loi scellier 2011 scellier 2011 dispositif scellier 2011 loi selier 2011 loi selier 2011 cellier 2011 appartement scellier 2011 investir scellier 2011 celier 2011
GEOVIR Etudes Conseils en Environnement en Alsace études conseils environnement zonage assainissem « zonage
(Clics: 142;Site ajouté: Mar 25, 2014, zonage)
Etudes - Conseils en Environnement en Alsace - etudes conseils environnement zonage assainissement schémas directeurs assainissement diagnostics environnementaux diagnostic pollution en alsace prélèvements et analyses enquêtes de raccordement diagnost